Mentions légales du site : www.baladecaleche.fr

 SOCIÉTÉ ATTELAGE DE LA VIE :

En vertu de l’article 6 de la loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.baladecaleche.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale. Propriétaire et/ou éditeur du site de Vincent Pipaud.

Statut : Entreprise Individuelle Vincent Pipaud
SIRET : 389 362 203 / Code APE : 927C
Adresse éditeur : 10 Rue du Prieuré, 85270 Saint Hilaire de Riez
Responsable publication : Vincent PIPAUD

HÉBERGEMENT :

Le site web www.baladecaleche.fr est hébergé chez :

Entreprise : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Site web: http://www.ovh.com

DROITS D’AUTEUR :

La totalité des éléments du site www.baladecaleche.fr notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Vincent Pipaud ou de ses partenaires et clients. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.baladecaleche.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi nº98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention : « Copyright 2010 Vincent Pipaud Tous droits réservés ».

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Vincent Pipaud soit par courrier (adresse figurant sur notre page contact), soit par e-mail.